CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRIX
Les prix sont calculés sans TVA, avec l’emballage standard et franco d
épôt de Monsagrati, Lucques. Les
changements de prix seront communiqués en temps utile.
COMMANDES
Toutes les commandes doivent être approuvées par le fournisseur. Les commandes de valeur inférieure à
€100.00 ne seront pas livrées.
LIVRAISON
Metaform DND srl peut expédier une commande en plusieures envois. La livraison sera effectuée à travers des
transporteurs de confiance. Le fournisseur n’est pas responsable pour tous les retards, erreurs, ruptures, vols
résultant du transport. Pour tous les pertes ou dégâts le client doit faire une réclamation au transporteur.
PAIEMENTS
Les termes de paiement indiqués en facture ne peuvent pas être chang
és sans l’approbation préalable et
expresse du fournisseur. Les chèques pour le paiement doivent être mis au nom de Metaform DND srl. Metaform
DND srl se réserve aussi la faculté de suspendre les fournitures en cours en cas de non-respect des conditions
de paiement. Le client ne peut pas suspendre le paiement, même pas en cas des réclamations en cours.
INTÉRÊTS
Silestermesdepaiementnesontpasréspectés,lefournisseurchargeraauclientlesinterêtsmoratoires prévus
par la loi.
CONDITIONS DE LIVRAISON (SEULEMENT POUR L’ ITALIE)
Pour les commandes de valeur supérieure à € 400,00 : franco de port sans débit.
Pour les commandes de valeur inférieure à € 400,00 : franco de port et débit de 5%. Paiement par une seule RI.BA.
à la prémière date de délai réservée au client. Un frais de transport de 8,00€ sera appliqué pour toute commande
de valeur inférieure €100,00.
RÉCLAMATIONS
La livraison est considérée acceptée par le client si aucune r
éclamation ne parvient à Metaform dans les 8 jours
suivants la réception de la marchandise.
Pour être prise en considération, toutes les réclamations devront être envoyées par écrit, par fax, e-mail ou par
lettre recommandée avec copie du bon de livraison.
MODIFICATIONS TECHNIQUES
Metaform DND srl peut modifier ou éliminer les produits sans avis préalable. Les informations ont une valeur
approximative et elles peuvent être changées pour des raisons techniques.
RETOUR DE MARCHANDISE
Tous les retours de marchandise doivent être autorisés par Metaform DND.
Les retours seront crédités selon le prix d’achat en vigueur, sauf ceux qui seront accompagnés par un bon de
livraison précisant le numéro de la facture correspondante à l’achat. Metaform DND srl se réserve aussi la
faculté de débiter les frais de reconditionnement des articles et de tout ce qui est imputable à la manque de soin
par le client.
DONNÉES D’IDENTIFICATION DU COMMETTANT
Le commettant est responsable de toutes les données d’identification fournies: dénomination ou raison sociale,
domicile, siège et tout ce qui est demandé par la législation en vigueur.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Tous les litiges seront décidés par le Tribunal de Pise. La loi italienne réglera les litiges.
LES CONDITIONS DE VENTE MENTIONNÉES SONT ACCEPTÉES AVEC LA CONFIRMATION DE LA
COMMANDE.
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CONDIZIONI DI VENDITA
