CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRIX
LES PRIX SONT CALCULÉS SANS TVA, AVEC
L’EMBALLAGE STANDARD ET FRANCO DÉPÔT DE
MONSAGRATI, LUCQUES. LES CHANGEMENTS DE
PRIX SERONT COMMUNIQUÉS EN TEMPS UTILE.
COMMANDES
TOUTES LES COMMANDES DOIVENT ÊTRE
APPROUVÉES PAR LE FOURNISSEUR.
LIVRAISON
METAFORM DND SRL PEUT EXPÉDIER UNE
COMMANDE EN PLUSIEURES ENVOIS. LA LIVRAISON
SERA EFFECTUÉE À TRAVERS DES TRANSPORTEURS
DE CONFIANCE. LE FOURNISSEUR N’EST PAS
RESPONSABLE POUR TOUS LES RETARDS, ERREURS,
RUPTURES, VOLS RÉSULTANT DU TRANSPORT. POUR
TOUS LES PERTES OU DÉGÂTS LE CLIENT DOIT FAIRE
UNE RÉCLAMATION AU TRANSPORTEUR.
PAIEMENTS
LES TERMES DE PAIEMENT INDIQUÉS EN FACTURE NE
PEUVENT PAS ÊTRE CHANGÉS SANS L’APPROBATION
PRÉALABLE ET EXPRESSE DU FOURNISSEUR. LES
CHÈQUES POUR LE PAIEMENT DOIVENT ÊTRE MIS AU
NOM DE METAFORM DND SRL. METAFORM DND SRL
SE RÉSERVE AUSSI LA FACULTÉ DE SUSPENDRE LES
FOURNITURES EN COURS EN CAS DE NON-RESPECT
DES CONDITIONS DE PAIEMENT. LE CLIENT NE PEUT
PAS SUSPENDRE LE PAIEMENT, MÊME PAS EN CAS
DES RÉCLAMATIONS EN COURS.
INTÉRÊTS
SI LES TERMES DE PAIEMENT NE SONT PAS
RÉSPECTÉS, LE FOURNISSEUR CHARGERA AU CLIENT
LES INTERÊTS MORATOIRES PRÉVUS PAR LA LOI.
CONDITIONS DE LIVRAISON (SEULEMENT POUR L’
ITALIE)
POUR LES COMMANDES DE VALEUR SUPÉRIEURE À
€ 400,00 : FRANCO DE PORT SANS DÉBIT. POUR LES
COMMANDES DE VALEUR INFÉRIEURE À € 400,00 :
FRANCO DE PORT ET DÉBIT DE 5%. PAIEMENT PAR
UNE SEULE RI.BA. À LA PRÉMIÈRE DATE DE DÉLAI
RÉSERVÉE AU CLIENT. UN FRAIS DE TRANSPORT DE
9,00€ SERA APPLIQUÉ POUR TOUTE COMMANDE
DE VALEUR INFÉRIEURE À €100,00.
RÉCLAMATIONS
LA LIVRAISON EST CONSIDÉRÉE ACCEPTÉE PAR LE
CLIENT SI AUCUNE RÉCLAMATION NE PARVIENT
À METAFORM DANS LES 8 JOURS SUIVANTS LA
RÉCEPTION DE LA MARCHANDISE.
POUR ÊTRE PRISE EN CONSIDÉRATION, TOUTES
LES RÉCLAMATIONS DEVRONT ÊTRE ENVOYÉES
PAR ÉCRIT, PAR FAX, E-MAIL OU PAR LETTRE
RECOMMANDÉE AVEC COPIE DU BON DE LIVRAISON.
MODIFICATIONS TECHNIQUES
METAFORM DND SRL PEUT MODIFIER OU ÉLIMINER
LES PRODUITS SANS AVIS PRÉALABLE. LES
INFORMATIONS ONT UNE VALEUR APPROXIMATIVE
ET ELLES PEUVENT ÊTRE CHANGÉES POUR DES
RAISONS TECHNIQUES.
RETOUR DE MARCHANDISE
TOUS LES RETOURS DE MARCHANDISE DOIVENT
ÊTRE AUTORISÉS PAR METAFORM DND.
LES RETOURS SERONT CRÉDITÉS SELON LE PRIX
D’ACHAT EN VIGUEUR, SAUF CEUX QUI SERONT
ACCOMPAGNÉS PAR UN BON DE LIVRAISON
PRÉCISANT LE NUMÉRO DE LA FACTURE
CORRESPONDANTE À L’ACHAT. METAFORM DND SRL
SE RÉSERVE AUSSI LA FACULTÉ DE DÉBITER LES
FRAIS DE RECONDITIONNEMENT DES ARTICLES ET
DE TOUT CE QUI EST IMPUTABLE À LA MANQUE DE
SOIN PAR LE CLIENT.
DONNÉES D’IDENTIFICATION DU COMMETTANT
LE COMMETTANT EST RESPONSABLE DE TOUTES
LES DONNÉES D’IDENTIFICATION FOURNIES:
DÉNOMINATION OU RAISON SOCIALE, DOMICILE,
SIÈGE ET TOUT CE QUI EST DEMANDÉ PAR LA
LÉGISLATION EN VIGUEUR.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
TOUS LES LITIGES SERONT DÉCIDÉS PAR LE
TRIBUNAL DE PISE. LA LOI ITALIENNE RÉGLERA LES
LITIGES.
LES CONDITIONS DE VENTE MENTIONNÉES SONT
ACCEPTÉES AVEC LA CONFIRMATION DE LA
COMMANDE.
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